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Propriétaire et éditeur du site Pass’enGers

Directrice de publication : Marie-Sabrina Bonnaffé

OZON – SCOP SARL

Siège social : 16 Rue de Strasbourg 82240 SEPTFONDS

05 63 26 03 56 – sarah.bonnet@ozon-cooperer.org

SIRET n°44519383200067

APE 7112B – TVA Intra-communautaire FR51445193832

Conception du site Pass’enGers

Ce site web a été développé sous WordPress par Digital-in, selon une charte graphique imaginée par La Stratégie créative.

Propriété intellectuelle du site Pass’enGers

Ozon est propriétaire des droits de propriété intellectuelle de tous les contenus présents sur le site de Pass’enGers. Toute reproduction de ces contenus sans l’accord exprès de la directrice de publication est interdite, et considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Hébergement du site Pass’enGers

Le site est hébergé chez OVH – SAS – RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

Siège social : 2 rue Kellermann, BP 80157, 59100 ROUBAIX